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Mentions légales


Nom commercial : Mie Shop

Statut : Entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise

Entrepreneur : LE MAITRE Toma

SIREN : 109767004

SIRET : 10976700400012

Siège social : 200 rue des alpilles, apt 4, 62217 Beaurains, FRANCE

Téléphone : 07.62.89.91.42

E-mail : contact@mieshop.fr

TVA : FR89109767004 - TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts


Hébergeur : Odoo SA

Adresse : 40, Chaussée de Namur, 1367 Grand-Rosière, Belgique

Téléphone : +32 81 81 37 00

E-mail : info@odoo.com


Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments originaux créés pour Mie Shop, notamment le logo, la mascotte, les illustrations, les dessins, les textes, les visuels, les créations graphiques et les éléments de communication, demeure protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation de ces créations sans autorisation préalable de leur titulaire est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

Les produits dérivés, figurines et autres articles commercialisés par Mie Shop peuvent intégrer des personnages, marques, logos ou univers appartenant à des tiers.

Les droits de propriété intellectuelle relatifs à ces licences et créations demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. La commercialisation de ces produits ne confère aucun droit de propriété intellectuelle à Mie Shop sur les œuvres ou personnages concernés.